| | | | | Référentiel Génie Civil 2010 |
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| Le projet « Référentiel génie civil 2010 » s'adresse aux rédacteurs, pouvoirs adjudicateurs ou titulaires d'un marché, afin de leur apporter une réponse plus adaptée à leurs attentes en termes d'aides à la formulation et à l’utilisation des spécifications techniques incluses dans les marchés d'ouvrages de génie civil. |
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| L'objectif est de mettre à leur disposition à l'horizon de la fin de l'année 2010 des documents cohérents et à jour, complétant lorsque c'est nécessaire le corpus normatif, utilisables comme référence ou comme guide à la rédaction des spécifications techniques contractuelles. |
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| Le projet comprend deux phases principales : une phase de diagnostic de l'existant, puis une phase de production du référentiel. |
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| La première phase du projet consiste à faire une évaluation de l'existant au regard des fonctions attendues par les utilisateurs et à définir des orientations pour la structuration et le contenu de l'ensemble des documents constituant à terme le « référentiel ». Dans ce cadre, il sera procédé plus particulièrement à une analyse des fascicules constituant le CCTG Travaux afin de redéfinir leur usage et leur périmètre compte-tenu des alternatives possibles autorisées par le code des marchés publics. |
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| Au cours de cette phase, une attention particulière sera portée aux attentes des collectivités territoriales qui peuvent différer de celles de l'Etat ou des autres maîtres d'ouvrage publics. |
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| La deuxième phase du projet consiste à produire les documents constituant le référentiel en fonction des priorités dégagées à l'issue de la première phase prévue en juin 2008, avec un objectif de mise à disposition d'ensembles cohérents par domaine pour la fin de l'année 2010. Cette production s’appuiera fortement, aussi bien pour sa diffusion que pour ses mises à jour, sur les nouvelles technologies de l’information et de la communication. |
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| Le projet « Référentiel génie civil 2010 » réunit l'ensemble des acteurs intéressés ou contribuant à la production des documents constituant le « référentiel » (maîtres d'ouvrage publics, services techniques, maîtres d'œuvre, entreprises), dans le cadre d'un projet organisé et structuré. |
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| La FNTP a été à l'initiative de ce projet dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par le Ministère de l'Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire. Le pilotage en est assuré par un comité représentatif des professions intéressées, dont l'animation est assurée par le président du Groupe d'Etude des Marchés « ouvrages – travaux - maîtrise d'œuvre » de l'Observatoire économique de l'achat public (OEAP). |
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| L'AFNOR en assure le secrétariat technique. |
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